Conditions et politiques

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations entre SmockyVapeMountain, représentée par Nuno Joly (ci-après « le vendeur »), et toute personne physique ou morale (ci-après « le client ») procédant à un achat sur le site de SmockyVapeMountain.


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Article 1 – Objet



Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») définissent les droits et obligations de [Nuno Joly] et de tout consommateur (ci-après « le Client ») dans le cadre de la vente en ligne de Monsterpuff via le site [SmockyVapeMountain] (ci-après « le Site »).


Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.





Article 2 – Produits



Les Monsterpuff proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site.

En cas d’erreur ou d’omission dans cette présentation, la responsabilité de [Nuno Joly] ne pourra être engagée.





Article 3 – Prix



Les prix indiqués sur le Site sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison sont précisés séparément lors du processus de commande.

[Nuno Joly] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au moment de la commande.





Article 4 – Commande



La commande est validée une fois le paiement intégral reçu par [Nuno Joly].

Le Client reçoit alors une confirmation par email reprenant les détails de sa commande.

[Nuno Joly] se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de suspicion de fraude.





Article 5 – Paiement



Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Le Client peut régler par carte bancaire ou PayPal.

Toutes les transactions sont sécurisées par un système de cryptage SSL.





Article 6 – Livraison



  1. Zone de livraison
    Les Monsterpuff sont livrés uniquement à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
  2. Délais
    Sauf indication contraire, l’expédition intervient dans un délai moyen de [2] jours ouvrés après confirmation du paiement. Les délais peuvent varier en fonction du transporteur et du lieu de livraison.
  3. Responsabilité du transport
    Une fois le colis remis au transporteur, [Nuno Joly] ne peut être tenu responsable d’un retard ou d’un incident imputable audit transporteur.
    Les risques liés au transport sont transférés au Client au moment où ce dernier prend physiquement possession du colis.
  4. Réception
    Le Client doit vérifier l’état du colis à la réception. Toute anomalie (colis abîmé, produit manquant, détérioré…) doit être signalée immédiatement au transporteur et confirmée à [SmockyVapeMountain] dans un délai de 48 heures.






Article 7 – Droit de rétractation



Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.


Le Client doit notifier sa décision par email ou courrier à [SmockyVapeMountains.a.v@gmail.com].

Les produits doivent être retournés en parfait état, non utilisés, dans leur emballage d’origine, aux frais du Client.

Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception du retour par [Nuno Joly].





Article 8 – Garanties légales



[Nuno Joly] est tenu des garanties légales prévues par le Code de la consommation :


  • Garantie de conformité (articles L. 217-4 à L. 217-14 du Code de la consommation) : en cas de défaut de conformité, le Client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.
  • Garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) : le Client peut obtenir un remboursement total ou partiel si un vice caché rend le produit impropre à l’usage.






Article 9 – Responsabilité



[Nuno Joly] ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes ou frais liés à l’utilisation ou à la livraison des produits, sauf disposition légale impérative.





Article 10 – Données personnelles



Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en contactant [SmockyVapeMountains.a.v@gmail.com].





Article 11 – Loi applicable et litiges



Les présentes CGV sont soumises à la loi française.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de [Nuno Joly], sauf disposition légale impérative contraire.

 

Article 1 – Objet



Les présentes Conditions de Service définissent les droits et obligations de Nuno Joly (micro-entreprise, SIRET : [99113955100014])

et de tout utilisateur ou client (ci-après « le Client ») dans le cadre de la vente en ligne de Monsterpuff via le site [SmockyVapeMountain] (ci-après « le Site »).


Toute commande ou utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions de Service.





Article 2 – Produits



Les Monsterpuff proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site.

En cas d’erreur ou d’omission dans cette présentation, la responsabilité de Nuno Joly ne pourra être engagée.





Article 3 – Prix



Les prix indiqués sur le Site sont en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).

Les frais de livraison sont précisés séparément lors du processus de commande.

Nuno Joly se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au moment de la commande.





Article 4 – Commande



La commande est validée une fois le paiement intégral reçu.

Le Client reçoit alors une confirmation par email reprenant les détails de sa commande.

Nuno Joly se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le Client ou de suspicion de fraude.





Article 5 – Paiement



Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Le Client peut régler par carte bancaire ou Paypal.

Toutes les transactions sont sécurisées par un système de cryptage SSL.





Article 6 – Livraison



  1. Zone de livraison
    Les Monsterpuff sont livrés uniquement à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
  2. Délais
    Sauf indication contraire, l’expédition intervient dans un délai moyen de [2] jours ouvrés après confirmation du paiement. Les délais peuvent varier selon le transporteur et le lieu de livraison.
  3. Responsabilité du transport
    Une fois le colis remis au transporteur, Nuno Joly ne peut être tenu responsable d’un retard ou d’un incident imputable audit transporteur.
    Les risques liés au transport sont transférés au Client au moment où ce dernier prend possession du colis.
  4. Réception
    Le Client doit vérifier l’état du colis à la réception. Toute anomalie (colis abîmé, produit manquant, détérioré…) doit être signalée immédiatement au transporteur et confirmée à Nuno Joly dans un délai de 48 heures.






Article 7 – Droit de rétractation



Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.


Le Client doit notifier sa décision par email ou courrier à [SmockyVapeMountains.a.v@gmail.com].

Les produits doivent être retournés en parfait état, non utilisés, dans leur emballage d’origine, aux frais du Client.

Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours suivant la réception du retour par Nuno Joly.





Article 8 – Garanties légales



Nuno Joly est tenu des garanties légales prévues par le Code de la consommation :


  • Garantie de conformité (articles L. 217-4 à L. 217-14 C. conso.) : en cas de défaut de conformité, le Client peut demander la réparation, le remplacement ou le remboursement du produit.
  • Garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 C. civ.) : le Client peut obtenir un remboursement total ou partiel si un vice caché rend le produit impropre à l’usage.






Article 9 – Responsabilité



Nuno Joly ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, pertes ou frais liés à l’utilisation ou à la livraison des produits, sauf disposition légale impérative.





Article 10 – Données personnelles



Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en contactant [email de contact].





Article 11 – Loi applicable et litiges



Les présentes Conditions de Service sont soumises à la loi française.

En cas de litige et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Nuno Joly, sauf disposition légale impérative con


Mentions légales – SmockyVapeMountain 




1. Éditeur du site



Le site SmockyVapeMountain est édité par :


  • Nom de l’entreprise : Nuno Joly
  • Représentant légal : Nuno Joly
  • Adresse : 10 rue Paul Eluard, 29730 Guilvinec, France
  • Email : nunojoly07@gmail.com
  • Téléphone : [0667915673]
  • SIRET : [99113955100014] 


  • « TVA non applicable, article 293 B du CGI »
     





2. Hébergement



Le site SmockyVapeMountain est hébergé par :


  • Nom de l’hébergeur : [Joly]
  • Adresse de l’hébergeur : [10 rue Paul eluard Guilvinec 29730]
  • Téléphone : [0667915673]






3. Propriété intellectuelle



  • L’ensemble des contenus du site (textes, images, vidéos, logos, marques) est propriété exclusive de SmockyVapeMountain ou de ses partenaires.
  • Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.






4. Données personnelles



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  • Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
  • Pour exercer ce droit, contactez : nunojoly07@gmail.com






5. Cookies



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6. Responsabilité



  • SmockyVapeMountain et Nuno Joly ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.
  • Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent contenir des erreurs.






7. Loi applicable et juridiction



  • Le site et les relations entre SmockyVapeMountain et les utilisateurs sont régis par la loi française.
  • Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents en France.






8. Contact



Pour toute question ou réclamation :


  • Nom et prénom : Nuno Joly
  • Email : nunojoly07@gmail.com
  • Adresse : 10 rue Paul Eluard, 29730 Guilvinec, France
  • « TVA non applicable, article 293 B du CGI »